Elus et Territoires

Nous vous proposons de découvrir notre mode de fonctionnement, les communes composant le pays hamois et nos actions :

institutionnel

Comment est née la Communauté de Communes et comment fonctionne t-elle?

Historique

Bureau

Conseil Communautaire

Les comptes rendus du Conseil Communautaire

nosactions

Vous souhaitez connaitre les activités,
travaux et études réalisés par la communauté de communes:
cette rubrique est pour vous !

Travaux et études

Commandes publiques

Pays hamois infos

Contacts

communes

Un pays hamois à découvrir !
Quelles sont les communes qui composent notre territoire ?

Communes 

Contenu :

  • Le Bureau Communautaire : Le bureau de la communauté de communes est composé du Président et des Vice-Présidents. Il se réunit une fois par mois pour évoquer et instruire les dossiers de la communauté de communes.
    Le Président, les Vice-Présidents ou le bureau dans son ensemble peut recevoir délégation de l’assemblée délibérante pour statuer sur certaines affaires de la communauté de communes ».
  • Le Conseil Communautaire : Le conseil communautaire est composé des représentants de chaque commune membre (élus du conseil municipal) et est l’assemblée délibérante élue de la communauté de communes.
  • Les Communes membres : Une communauté de communes est un établissement de coopération intercommunale. Elle regroupe donc plusieurs communes qui décident de s’unir et d’exercer ensemble un certain nombre de compétences.Les communes composant la communauté de communes ont fortement évolué depuis quelques années et son aujourd’hui au nombre de 18.
  • Les Travaux et études : La communauté de communes exerce en lieu et place des communes membres des compétences qu’il est plus facile et moins coûteux d’exercer en commun.
  • Contacts et horaires
  • L’Historique du Pays Hamois : Le processus de création des Etablissements publics de coopération intercommunale a pris plusieurs années.
  • Le Pays Hamois Infos : La communauté de communes du pays Hamois publie régulièrement un bulletin d’information pays hamois infos à destination de ses concitoyens, nous vous proposons ici les derniers numéros en téléchargement.
  • Les Commandes Publiques : La communauté de communes en tant qu’établissement public est astreinte au respect du code des marchés publics pour satisfaire ses besoins : commandes de prestations de services, d’études, de matériels, de services.
  • Mentions Légales